Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARGEFORT
Numéro de dépôt :
1620041
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
04/12/1999
Présentation de la marque CHARGEFORT
Déposée le 4 décembre 1989 par monsieur Michel PYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « CHARGEFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARGEFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARGEFORT est expirée depuis le 4 décembre 1999.
Michel PYRAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11